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Marques déposées par DUBRAS NICOLE
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3615 LTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3615 LTO
DUBRAS NICOLE

Numéro de dépôt :
93471627
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque 3615 LTO

Déposée le 10 juin 1993 par DUBRAS NICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 LTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est DUBRAS NICOLE domicilié(e) RESIDENCE LE VERMONT, 29 BIS RUE DU CHAUSSY,95200 SARCELLES VILLAGE (dossier no 2243670) - 95200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUBRAS NICOLE domicilié(e) RESIDENCE LE VERMONT, 29 BIS RUE DU CHAUSSY,95200 SARCELLES VILLAGE (dossier no 2243670) - 95200 - France.

La marque 3615 LTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3615 LTO est expirée depuis le 10 juin 2013.

DUBRAS NICOLE a également déposé les autres marques suivantes : 3615 CLAIRVOY , 3615 3OEIL , 3615 MYSTEL , 3615 ASTREL


DUBRAS NICOLE - RESIDENCE LE VERMONT, 29 BIS RUE DU CHAUSSY,95200 SARCELLES VILLAGE (dossier no 2243670) - 95200 - France


DUBRAS NICOLE - RESIDENCE LE VERMONT, 29 BIS RUE DU CHAUSSY,95200 SARCELLES VILLAGE (dossier no 2243670) - 95200 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2243670 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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